Composition des logos partenaires

Dans certains cas, des logos partenaires peuvent être intégrés aux différents documents. Cependant leurs intégrations doit respecter certaines règles.
Recto seul
Pour tous les supports traités en recto seul, les logos doivent être intégrés dans le bandeau institutionnel, et à droite juste devant le numéro vert.

Recto/verso ou couvertures
Pour tous les supports traités en recto/verso ou avec une couverture, les logos doivent être intégrés dans le bandeau institutionnel au verso, et à gauche juste avant le numéro vert.

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